MENTIONS LÉGALES

P

Propriétaire

Casol-travaux.fr est un site web édité par la SAS GROUPE CASOL au capital social de 15 000 € et publié sous la direction de Hugues CASTRO (Président) et Paul ESCAFIT (Directeur Général). L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété du GROUPE CASOL
Pour contacter le GROUPE CASOL, utilisez notre formulaire de contact.

Le Groupe CASOL est spécialisé dans le négoce de matériaux de construction, de bricolage et la réalisation de travaux.

  • GROUPE CASOL sous le numéro SIREN 820 343 820
  • TVA Intracommunautaire : FR46820343820
  • Responsable de la publication : Hugues CASTRO (Président) et Paul ESCAFIT (Directeur Général)
  • Siège : 26 chemin de la Glacière, 31200 TOULOUSE
  • Téléphone : 05 61 09 77 64
  • Contact : utilisez notre formulaire de contact
D

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site groupe-casol.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

Les principales lois concernées sont :

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.©

Copyright 20120
Groupe CASOL | Tous droits réservés.

La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

H

Hébergeur

Casol-travaux.fr est hébergé par 1&1 IONOS. Le siège social de 1&1 IONOS se situe 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, FRANCE.

Le Groupe CASOL décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Casol-travaux.fr et de ses services.

C

Conception

Le site WEB Casol-travaux.fr a été conçu par HiriKom Communication.

HiriKom Communication est une agence de communication globale située à Blagnac et Toulouse.

Plus d'informations : www.hirikom.fr

C

Contenu

L’ensemble des contenus textes et médias du site WEB Casol-travaux.fr est protégé par le droit d’auteur.

La reproduction, même partielle, de tout ou partie des pages de ce site sans accord préalable du Groupe Casol est strictement interdite.

Les photos présentes sur ce site sont la propriété de la société Groupe CASOL et de l'agence HiriKom Communication. Toute utilisation et reproduction est interdite et protégée par le droit d'auteur.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

C

Confidentialité

Le Groupe CASOL est soucieux de garantir au maximum la confidentialité des visiteurs du site :

Casol-travaux.fr ne collecte que des données statistiques de visites anonymes.

Vous pouvez obtenir des détails sur les cookies de ce site et modifier vos consentements en cliquant ici : Cookies

Les données personnelles envoyées par l’intermédiaire du formulaire de contact ne sont pas stockées en ligne mais simplement transmises par mail de manière sécurisée au Groupe CASOL.

Le site Casol-travaux.fr n’utilise pas d’autres formulaires susceptible de récolter des données personnelles, ni liste de diffusion, ni commentaires, ni inscription.

La sécurité du site est assurée par un chiffrement RSA (Visible et consultable en cliquant sur le cadenas de votre navigateur).

Vous pouvez nous contacter par notre formulaire de contact si vous souhaitez avoir des détails sur notre politique de confidentialité ou pour toute autre demande.

HAUT